LA PROTECTION PAR LE DROIT D’AUTEUR
Le principe de la protection du droit d’auteur est posé par l’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ». L’ensemble de ces droits figure dans la première partie du code de la propriété intellectuelle qui codifie les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985. Toutes les images présentes sur ce blog m'appartiennent Ces images ne sont pas libres de droit, merci de ne pas les utiliser sans mon accord!
3 Paillettes:
Super le Raichu.
P'tit message pour valentin :
Dis moi valentin Picatchu ne va pas être jaloux de ne pas avoir son portrait??????
Gros bisous.
Chris
alors on fait joujou avec les cartes de son fils. Le dessin est trés joli surtout les coquelicots.
Gros bisous pour Valentin
Maman
Héhé, Christelle ! Valentin te fait savoir qu'il est désolé mais c'est Raichu et que c'est pas grave, maman lui fera un Picatchu comme ça pas de jaloux.
Hé bien Non, Maman ! Perdu. Hihi je ne fais pas joujou avec les cartes de fiston. ^_^ Hihi, Tiens c'est vrai que j'aurai du lui demander pour le modèle. Mais bon je me suis débrouillé autrement.
Bises Énormes de votre Nono
Paillettes